Maxime Gremetz

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De: Maxime GREMETZ
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000021520588(source JORF)
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Maxime Gremetz
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000018650489(source JORF)
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Maxime Gremetz
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000823081(source JORF)
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Maxime Gremetz
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000808434(source JORF)
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Maxime Gremetz
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 82-697
du
4 août 1982
modifié
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000787703(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Gremetz (Maxime)
député (rapporteur du budget des AC, commission des affaires sociales)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Parlementaires
Groupe:
Groupe de réflexion
JORFTEXT000000388775(source JORF)
composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Gremetz (Maxime)
Objet:
au conseil de surveillance institué auprès de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000553677(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997

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